Discernement
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Informations légales

Mentions légales de Discernement.

Les champs signalés ci-dessous doivent être renseignés par l’entité responsable avant la publication de l’app et la diffusion de cette page.

Éditeur de l’application et du site

À compléter avant publication : dénomination sociale ou nom officiel de l’organisme, forme juridique, adresse du siège, numéro d’identification le cas échéant, téléphone et adresse électronique.

Direction de la publication

À compléter avant publication : prénom, nom et fonction.

Hébergement

À compléter avant publication avec le nom, l’adresse et les coordonnées de l’hébergeur effectivement retenu.

Objet du service

Discernement est une application iPad d’aide au discernement pastoral. Elle ne constitue ni un dispositif médical ni un service de diagnostic. L’app est destinée à un usage encadré par l’organisme qui communique son lien d’installation.

Propriété intellectuelle

L’interface, les textes propres au produit, les visuels et le code sont protégés par les droits applicables. Les prières, textes bibliques, extraits rituels et contenus de formation restent soumis aux droits de leurs auteurs, traducteurs, éditeurs ou ayants droit. Leur diffusion doit être autorisée avant publication.

Disponibilité et responsabilité

L’éditeur s’efforce de maintenir des informations exactes et un service utilisable. L’utilisateur reste responsable du respect du cadre pastoral, des règles de son organisme et de la protection des données enregistrées ou exportées.

Contact

Pour une question d’utilisation, consultez la page Assistance. Les coordonnées publiques de l’éditeur doivent être ajoutées avant la mise en ligne définitive.

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Discernement — Usage pastoral dans un cadre défini par l’organisme responsable.

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